Services éducatifs jeunes, Service de l’adaptation scolaire et services éducatifs complémentaires

MANDAT

Le personnel des Services éducatifs assure support, formation et accompagnement aux différentes équipes-écoles afin de les soutenir dans la réussite de tous les élèves. Dans ses interventions, le service prend en compte les besoins de ces derniers, l’obligation du respect du cadre national, la contribution des divers partenaires et l’autonomie des établissements.

Plus précisément, le service doit s’assurer, en collaboration avec les directions d’école:

  • du respect des articles de la Loi sur l’instruction publique qui ont une incidence pédagogique
  • du respect du régime pédagogique (secteur Jeune)
  • de l’application des programmes d’études édictés par le Ministère.
  • de l’évaluation des apprentissages
  • de la supervision de la scolarisation à domicile
  • de la mise en œuvre des différents cadres de référence ou plans d’action produits par le ministère de l’Éducation.

NOS SERVICES

Services éducatifs au préscolaire

PASSE PARTOUT ET MATERNELLE 4-5 ANS

Les services de formation et d’éveil permettent à l’élève du préscolaire de s’intégrer graduellement dans une société qui déborde du cadre de sa famille et de son voisinage immédiat.

Les services d’éducation au préscolaire

Les services d’éducation préscolaire ont pour but de favoriser le développement intégral de l’élève par l’acquisition d’attitudes et de compétences qui faciliteront la réussite de ses parcours scolaire et personnel.

Les services aux élèves de quatre ans

Les services en milieu économiquement faible sont offerts selon différents modèles définis par le ministère. Le Centre de services scolaire offre à ces élèves des services éducatifs avec projet d’animation aux parents (Passe Partout – minimalement 16 rencontres avec les enfants débutant avant le 30 septembre et 8 rencontres avec les parents) ou de maternelle quatre ans (144 demi-journées débutant avant le 30 septembre). Ce dernier service n’est offert que dans certains milieux à des enfants qui ont quatre ans avant le 1er octobre. Les milieux sont déterminés selon les règles de financement du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur.

Les activités de formation et d’éveil sont définies par un cadre ministériel et sont offertes à raison d’une demi-journée à la fois. La fréquence des rencontres varie selon l’organisation locale des différentes parties du territoire du Centre de services scolaire.

La maternelle cinq ans

Les enfants qui ont cinq ans avant le 1er octobre peuvent être inscrits en maternelle.

Une dérogation peut être accordée à l’âge d’admissibilité et les règles régissant une telle dérogation sont définies dans le Règlement relatif aux demandes d’admission exceptionnelle à l’éducation préscolaire et à l’enseignement primaire.

La semaine régulière comprend un minimum de 23,5 heures consacrées aux services éducatifs dont trente minutes sont prévues à l’apprentissage d’une discipline, généralement l’éducation physique, enseignée par un spécialiste.

ADMISSION ET INSCRIPTION

À chaque année, vers le 1er février, le Centre de services scolaire des Chic-Chocs publie un avis concernant l’admission et l’inscription des élèves. Chaque école complète cette information aux parents en utilisant les moyens jugés appropriés.

L’élève ou, s’il est mineur, le titulaire de l’autorité parentale, doit faire une demande officielle d’admission pour recevoir pour la première fois des services éducatifs dispensés par une école du Centre de services scolaire.

Cette demande d’admission doit être accompagnée de l’acte de naissance de l’enfant ou d’une copie authentifiée. La demande d’admission d’un élève, pour lequel il est impossible d’obtenir un acte de naissance ou une copie authentifiée, doit être accompagnée d’une déclaration assermentée du titulaire de l’autorité parentale indiquant la date et le lieu de naissance de cet enfant.

La demande d’admission d’un élève, qui a déjà fréquenté une institution d’enseignement au Québec, doit être accompagnée d’un document officiel sur lequel figure le code permanent de l’élève attribué par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur.

S’il désire être inscrit à une école autre que celle de son territoire de résidence, l’élève ou, s’il est mineur, le titulaire de l’autorité parentale, doit joindre à la demande d’admission et d’inscription, une justification de son choix, sauf lorsque des services éducatifs spécialisés sont requis et que ces services ne sont pas offerts à l’école du territoire de résidence. La direction de l’école du territoire de résidence transmet à la direction de l’école choisie et à la direction des Services éducatifs une copie de la demande d’inscription et de la justification de la demande.

Toute demande d’admission et d’inscription est faite sur le formulaire « Demande d’admission et d’inscription ».

L’élève déjà admis ou, s’il est mineur, le titulaire de l’autorité parentale, doit faire une demande annuelle d’inscription sur le formulaire remis à l’école fréquentée.

À chaque année, vers le 1er février, le Centre de services scolaire des Chic-Chocs publie un avis concernant l’admission et l’inscription des élèves. Chaque école complète cette information aux parents en utilisant les moyens jugés appropriés.

L’élève ou, s’il est mineur, le titulaire de l’autorité parentale, doit faire une demande officielle d’admission pour recevoir pour la première fois des services éducatifs dispensés par une école du Centre de services scolaire.

Cette demande d’admission doit être accompagnée de l’acte de naissance de l’enfant ou d’une copie authentifiée. La demande d’admission d’un élève, pour lequel il est impossible d’obtenir un acte de naissance ou une copie authentifiée, doit être accompagnée d’une déclaration assermentée du titulaire de l’autorité parentale indiquant la date et le lieu de naissance de cet enfant.

La demande d’admission d’un élève, qui a déjà fréquenté une institution d’enseignement au Québec, doit être accompagnée d’un document officiel sur lequel figure le code permanent de l’élève attribué par le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur.

S’il désire être inscrit à une école autre que celle de son territoire de résidence, l’élève ou, s’il est mineur, le titulaire de l’autorité parentale, doit joindre à la demande d’admission et d’inscription, une justification de son choix, sauf lorsque des services éducatifs spécialisés sont requis et que ces services ne sont pas offerts à l’école du territoire de résidence. La direction de l’école du territoire de résidence transmet à la direction de l’école choisie et à la direction des Services éducatifs une copie de la demande d’inscription et de la justification de la demande.

Toute demande d’admission et d’inscription est faite sur le formulaire « Demande d’admission et d’inscription ».

L’élève déjà admis ou, s’il est mineur, le titulaire de l’autorité parentale, doit faire une demande annuelle d’inscription sur le formulaire remis à l’école fréquentée.

Services d’enseignement

Les services d’enseignement au primaire sont organisés sur trois cycles de deux ans chacun.

  • Premier cycle : 1re et 2année
  • Deuxième cycle : 3e et 4e année
  • Troisième cycle : 5e et 6e année

Les services d’enseignement au primaire ont pour but de permettre le développement intégral de l’élève par des apprentissages fondamentaux qui contribueront au développement progressif de son autonomie et qui lui permettront d’accéder aux savoirs proposés à l’enseignement secondaire.

Le passage de l’élève du primaire au secondaire s’effectue normalement après six années d’études; il peut toutefois s’effectuer après cinq années d’études primaires si l’élève a atteint les objectifs des programmes d’études du primaire et a acquis suffisamment de maturité. Il appartient au Centre de services scolaire qui assume la responsabilité de l’enseignement primaire d’un élève à déterminer si cet élève a satisfait aux exigences du primaire.

Le texte du paragraphe précédent n’a pas pour effet d’empêcher l’ajout d’une année additionnelle, à la fin du premier ou du deuxième cycle de l’enseignement primaire. Cet ajout qui constitue une mesure exceptionnelle ne pouvant être utilisée qu’une seule fois au cours de l’enseignement primaire, ne peut l’être que s’il existe des motifs raisonnables de croire qu’il permettra à l’élève d’atteindre les objectifs des programmes d’études de ce cycle.

La semaine régulière de l’élève comprend un minimum de 25 heures consacrées aux services éducatifs. De ces 25 heures, 4,5 heures sont consacrées à l’enseignement de spécialités.

Les services d’enseignement au secondaire ont pour but de poursuivre le développement intégral de l’élève, de faciliter son orientation personnelle et sociale et de développer diverses compétences par l’intermédiaire de disciplines qui lui permettront l’accès à des études en formation professionnelle, postsecondaires ou à la vie en société.

L’enseignement secondaire comprend deux cycles. Le premier s’étend sur les deux premières années scolaires et le deuxième sur les trois dernières années scolaires.

La semaine régulière de l’élève comprend un minimum de 25 heures consacrées aux services éducatifs.

Services éducatifs complémentaires

Les services complémentaires devant faire l’objet d’un programme en vertu du premier alinéa de l’article 224 de la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q., c. 1-13.3) sont des services :

  • de soutien qui visent à assurer à l’élève des conditions propices d’apprentissage ;

  • de vie sociale qui visent le développement de l’autonomie et du sens des responsabilités de l’élève, de sa dimension morale et spirituelle, de ses relations interpersonnelles et communautaires ainsi que de son sentiment d’appartenance à l’école ;

  • d’aide à l’élève qui visent à l’accompagner dans son cheminement scolaire et dans son orientation scolaire et professionnelle ainsi que dans la recherche de solutions aux difficultés qu’il rencontre ;

  • de promotion et de prévention qui visent à donner à l’élève un environnement favorable au développement de saines habitudes de vie et de compétences qui influencent de manière positive sa santé et son bien-être.

Font partie des services complémentaires :

  • les services de promotion de la participation à la vie éducative ;
  • les services d’éducation aux droits et aux responsabilités ;
  • les services d’animation, sur les plans sportif, culturel et social ;
  • les services de soutien à l’utilisation des ressources documentaires de la bibliothèque scolaire ;
  • les services d’animation spirituelle et d’engagement communautaire ;
  • les services d’information et d’orientation scolaires et professionnelles ;
  • les services de psychologie ;
  • les services de psychoéducation et d’éducation spécialisée ;
  • les services d’orthopédagogie ;
  • les services d’orthophonie ;
  • les services de santé ;
  • les services sociaux.

Services particuliers

PRIMAIRE (français – mathématique)

Les services d’enseignement à domicile ou en milieu hospitalier s’adressent à l’élève qui est dans l’impossibilité de fréquenter l’école parce qu’il doit recevoir des soins spécialisés de santé ou des services sociaux.

Ces services ont pour but de permettre à l’élève de poursuivre l’atteinte des objectifs des programmes d’études, malgré son absence de l’école.

SECONDAIRE

1er cycle (français – mathématique)

2e cycle

  • 3e secondaire (français – mathématique)

  • 4secondaire (français – mathématique – sciences – univers social)

  • 5e secondaire (français – mathématique – sciences – univers social)

Des services d’accueil et de soutien à l’apprentissage de la langue française s’adressent à des élèves dont la langue maternelle n’est pas le français et qui, pour la première fois, reçoivent des services éducatifs en français et dont la connaissance de la langue française ne leur permet pas de suivre normalement l’enseignement. Ces élèves peuvent bénéficier de ces services de soutien à l’apprentissage de la langue française plus d’une année scolaire.

Ces services d’accueil et de soutien à l’apprentissage de la langue française visent à faciliter l’intégration de ces élèves dans une classe ordinaire où les services d’enseignement sont dispensés en français.

EHDAA

Conseil consultatif EHDAA

Ce comité est composé:

  • de parents de ces élèves, désignés par le comité de parents;
  • de représentants des enseignants, des membres du personnel professionnel non enseignant et des membres du personnel de soutien, désignés par les associations qui les représentent auprès de la commission scolaire et choisis parmi ceux qui dispensent des services à ces élèves;
  • de représentants des organismes qui dispensent des services à des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage, designés par le conseil des commissaires après consultation de ces organismes;
  • d’un directeur d’école désigné par le directeur général.

Le directeur général ou son représentant participe aux séances du comité, mais il n’a pas le droit de vote.

Le comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage a pour fonctions:

  • de donner son avis à la commission scolaire sur la politique d’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage;
  • de donner son avis à la commission scolaire sur l’affectation des ressources financières pour les services à ces élèves.

Le comité peut aussi donner son avis à la commission scolaire sur l’application du plan d’intervention à un élève handicapé ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage.

Comité paritaire EHDAA

  • Faire des recommandations sur la répartition des ressources disponibles entre la Commission et les écoles.
  • Faire des recommandations sur l’élaboration et la révision de la politique de la Commission relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage.
  • Faire des recommandations sur les modalités d’intégration et les services d’appui ainsi que sur les modalités de regroupement dans les classes spécialisées.
  • Faire des recommandations quant à la mise en œuvre de la politique de la Commission, notamment sur les modèles d’organisation des services.
  • Faire des recommandations sur le formulaire prévu à la clause 8-9.07.
  • Faire le suivi de l’application de l’annexe XLII.
  • Traiter de toute problématique référée par les parties.

La Commission et le syndicat mettent en place un comité paritaire pour les élèves à risque et les élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage.

Le comité est composé d’un nombre égal de représentantes ou représentants de la commission et de représentantes ou représentants des enseignants ou enseignants.

Comité école EHDAA

Faire des recommandations à la direction de l’école sur tout aspect de l’organisation des services aux élèves à risque, aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage, au niveau de l’école, notamment sur :

  • les besoins de l’école en rapport avec ces élèves ;

  • l’organisation des services sur la base de ressources disponibles allouées par la Commission : modèles de services, critères d’utilisation et de distribution des services.

Le comité est composé comme suit :

  • la direction de l’école ou sa représentante ou son représentant ;

  • un maximum de trois enseignantes ou enseignants nommés par l’organisme de participation des enseignantes et enseignants ;

  • à la demande de l’une ou l’autre des parties, le comité peut s’adjoindre notamment un membre du personnel professionnel ou de soutien oeuvrant de façon habituelle auprès des élèves à risque ou des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage.

Les travaux du comité s’effectuent en privilégiant la recherche d’un consensus.

Comité ad hoc (école) EHDAA

  • Étudier le cas soumis.
  • Demander, si le comité l’estime nécessaire, les évaluations pertinentes au personnel compétent et, le cas échéant, de recevoir et de prendre connaissance de tout rapport d’évaluation.
  • Faire des recommandations à la direction de l’école sur la reconnaissance ou non d’un élève comme élève présentant des troubles du comportement.

Le comité est formé d’une représentante ou d’un représentant de la direction de l’école, de l’enseignante ou des enseignantes ou de l’enseignant ou des enseignants concernés et, sur demande du comité, d’une professionnelle ou d’un professionnel. Le comité invite les parents à y participer ; toutefois, leur absence ne peut en aucun cas friner ou empêcher le travail du comité.

NOUS JOINDRE

se@csscc.gouv.qc.ca (Services éducatifs)
sas@csscc.gouv.qc.ca (Services de l’adaptation scolaire)

Services administratifs

Isabelle Gagné, directrice des Services éducatifs aux jeunes
Téléphone : 418 763-2206, poste 5941

Katia Gagnon, directrice de l’adaptation scolaire et des services éducatifs complémentaires
Téléphone : 418 368-3499, poste 5942

Josiane Lefebvre, technicienne en organisation scolaire
Téléphone : 418 368-3499, poste 6044

Manon Miville, secrétaire de gestion
Téléphone : 418 368-3499, poste 6040

Marie-Pier Chouinard, secrétaire de gestion
Téléphone : 418 368-3499, poste 5940

Service de l’enseignement

Conseiller et conseillères pédagogiques :

Marie-Dominike Bossé-Fortin  (Adaptation scolaire)
Geneviève Gagné
Caroline Houlé
Stéphanie Joncas
Monica Patry
Monika Tait
Simon Thibault

Services éducatifs complémentaires

Psychologues :

Carole Bertrand
Édith Boulay
Manon Gagné

Psychoéducateur et psychoéducatrices :

Chantal Falardeau
Sonia Tremblay
Cindy Lapierre
Marie-Philippe Asselin

Orthophonistes :

Audrey Dutilly

Ergothérapeute :

Andrée-Anne Roy

Conseiller et conseillères d’orientation :

Caroline Bessette
Carol Bouffard
Stéphanie Fournier
Suzie Sergerie

Animateur et animatrices de vie spirituelle et d’engagement communautaire :

Rollande Girard
Martin Létourneau
Meggy Bergeron

Travailleur social

Jean Michel Côté

Bibliothécaire

Stéphanie Noël